1. Définitions

Logiciel : Numento et ses documents associés.

Utilisation : Installation ou exécution du logiciel.

Copie de sauvegarde : Une copie du logiciel à usage strictement personnel.

2. Licence Logiciel

Vous achetez un droit d’utilisation, pas la propriété du logiciel.
Une licence payante permet une utilisation illimitée dans le temps sans abonnement.
Chaque licence est valable pour deux ordinateurs du titulaire.

Conditions d’achat

Compte tenu de sa nature (logiciel), le droit de rétractation prévu en matière de vente à distance, ne peut être exercé par celui-ci, conformément aux dispositions des articles L 121-20-2 et suivants du Code de la consommation.
L'achat d'une licence est donc ferme et définitif et ne pourra donner lieu à aucun remboursement.
Une version gratuite illimitée dans le temps permet de tester la compatibilité avant achat.
Aucune revente sans l’accord écrit d’Intuisphere.

Restrictions

Une licence est strictement personnelle et ne peut être partagée, prêtée, ou distribuée.
Toute modification, revente ou reproduction du logiciel ou de ses éléments (images, textes, scripts) est interdite.
L’installation sur un réseau partagé nécessite une licence par utilisateur.

Transfert et Propriété intellectuelle

Vous pouvez transférer votre licence sur un autre ordinateur, mais devez supprimer l’installation précédente.

3. Responsabilité et garanties

Aucune garantie sur le bon fonctionnement continu du logiciel. Faites des sauvegardes régulières.
Intuisphere n’est pas responsable des pertes de données ou dommages liés à l’utilisation du logiciel.
Toute violation des conditions entraîne l’annulation immédiate de la licence.

4. Logiciel Gratuit

La version gratuite est illimitée dans le temps et peut être librement distribuée, à condition de ne pas être modifiée ni vendue.

5. Acceptation du Contrat

L’installation du logiciel vaut acceptation des présentes conditions.
Vous devez fournir des informations exactes sur votre identité.